1 – Propriétaire du site

La société IRABES, SARL inscrite au RCS de NARBONNE sous le numéro 445 020 902 RCS NARBONNE
Siège social : 28 Avenue de Toulouse, 11110 COURSAN (France)
APE : 3012Z
SIRET : 8808 891 691 00012
TVA Intracommunautaire : FR89808891691
Tél. : +33 (0)4 68 58 17 01
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

2 – Informations relatives aux données personnelles

En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

3 – Informatique et liberté

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à IRABES soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email par le formulaire de contact.

4 – Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit -site liant-, vers celui de IRABES, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Ni IRABES, ni un tiers impliqué dans  la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels  dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des  difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait,  y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel  informatique de l’utilisateur.

Les informations sur ce site sont fournies telles quelles sans  aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la  présente publication.

Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs.  IRABES se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et  des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout  moment et sans le notifier

Ce site propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que IRABES n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

5 – Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de IRABES ou de tiers ayant autorisé IRABES à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support  que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de IRABES est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

6 – Réalisation du site Internet :

La création de la charte graphique, la conception ergonomique du site, les animations, la création des visuels et pictogrammes, le développement informatique basé sur le CMS Joomla!, les bases de données ainsi que la gestion du site sont assurés par la société IRABES

7 – Informations relatives à l'hébergeur :

Société SCOP DATA dont le siège social est situé à Narbonne, France - téléphone +33 (0)8 05 69 08 60